MENTIONS LEGALES

ce site est édité par :

Bateau Ecole CEFOM
Tél. 04 67 12 23 05 - Email :
Le responsable de la publication est m. François
La SARL Aquanautic Conseil est enregistrée au RCS à Montpellier. Numéro de siret : 751 041 914. Le capital social est de 1000€

Le site est développé et hébergé par :

Kogiciel SARL, 8 rue des Noyers, CH-1920 Fully, Suisse

Numéro de déclaration à la CNIL : 1595221

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant en s'adressant à l'éditeur par courrier ou email.

Propriété intellectuelle

Des éléments figurant sur le site ont l'objet de droits de propriété intellectuelle. Aucun de ces éléments ne peut être copié sans l'autorisation expresse de l'éditeur.